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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THERMYA
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TORSPYD
Marque expirée - Marque en non vigueur

TORSPYD
THERMYA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3685252
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/10/2019
TORSPYD de THERMYA

Présentation de la marque TORSPYD

Déposée le 21 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) THERMYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TORSPYD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THERMYA domicilié(e) 1, rue Nicolas APPERT - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 090 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORSPYD est expirée depuis le 21 octobre 2019.

THERMYA a également déposé les autres marques suivantes : CARMATH , CORBAN , CHARSPYD , THERMYA , Chartherm Treated wood Recycling , STHEYM , STHEYM


THERMYA, Société Anonyme - 1, rue Nicolas APPERT - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France - SIREN 442090791


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 17 janvier 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°540447 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Combustible obtenu à partir de la biomasse.

Machines et installations pour transformer de la biomasse en combustible.

Collecte de la biomasse.

Traitement de matériaux ; traitement de la biomasse en vue de sa transformation en combustible ; traitement des déchets carbonés et des produits organiques solides ; traitement et recyclage des produits organiques solides ; transformation et recyclage de la biomasse.